Philips Lecteur de disques Blu-ray User Manual Page 49

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fois que vous téléchargez une licence de Contenu Sécurisé. Microsoft peut également, en association avec cette
licence, télécharger sur votre Appareil des listes de révocation au nom des Propriétaires de Contenu Sécurisé qui
peuvent désactiver la capacité de votre Appareil à copier, stocker, afcher, transférer et ou lire du Contenu sécuri.
Les Proprtaires de Contenu Sécurisé peuvent également vous demander de mettre à jour certains des composants
WM-DRM de ce Logiciel (les « Mises à jour WM-DRM ») avant daccéder à leur contenu. Lorsque vous tenterez de
lire du Contenu sécuri, le Logiciel WM-DRM cé par Microsoft vous avertira qu’une Mise à jour WM-DRM est
cessaire, puis vous demandera votre autorisation avant de télécharger la Mise à jour WM-DRM. Les Logiciels WM-
DRM cés par Philips peuvent en faire de même. Si vous refusez la mise à jour, vous ne pourrez plus accéder au
Contenu sécurisé qui nécessite la Mise à jour WM-DRM ; cependant, vous serez toujours en mesure d’accéder à du
contenu non protégé et à du Contenu sécurisé ne nécessitant aucune mise à jour. Les fonctionnalités WM-DRM qui
accèdent à Internet, comme l’acquisition de nouvelles licences et/ou l’exécution d’une Mise à jour WM-DRM requise,
peuvent être désactivées. Même si ces fonctionnalités sont désactivées, vous pouvez continuer à lire du Contenu
curisé si vous disposez d’une licence valable pour un tel contenu déjà stocké sur votre Appareil. En revanche, vous
ne pourrez pas utiliser certaines fonctionnalités du Logiciel WM-DRM qui requrent un accès Internet, comme la
capacité à técharger du contenu nécessitant la Mise à jour WM-DRM. Tous les droits de propriété et de propr
intellectuelle ls au Contenu sécurisé appartiennent aux Proprtaires de Contenu sécurisé respectifs et peuvent
être protés par les lois et trais en vigueur sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Le psent Contrat
ne vous accorde aucun droit d’utiliser un tel Contenu sécuri. En résumé, si le Logiciel comporte des composants
Microsoft WM-DRM, le Contenu sécurisé que vous souhaitez técharger, copier, stocker, afcher, transférer
et/ou lire est protégé par les composants Microsoft WM-DRM du Logiciel. Microsoft, les Proprtaires ou
distributeurs de Contenu sécurisé peuvent refuser ou limiter votre acs au Contenu sécurisé, même si vous
avez déjà payé pour lobtenir et/ou si vous l’avez déjà obtenu. Votre autorisation, l’autorisation ou l’approbation
de Philips n’est pas nécessaire pour que lun dentre eux refuse, limite ou restreigne de toute autre manière votre
accès au Contenu sécurisé. Philips ne garantit pas que vous serez en mesure de télécharger, copier, stocker,
afcher, transférer et/ou lire du Contenu sécuri.
5. Logiciel Libre. (a) Ce logiciel peut contenir des éléments soumis aux conditions applicables aux logiciels libres
crites dans la documentation jointe à cet appareil. Le présent contrat ne s’applique pas à ces éments de logiciel
en tant que tels. (b) Les droits de licence qui vous sont concédés par le présent contrat ne comportent pas de droits
autorisant l’utilisation, la distribution ou la cation dœuvres dérivées de ce logiciel de façons telles que le logiciel
serait soumis aux conditions applicables aux logiciels libres. Les conditions applicables aux logiciels libres sont des
conditions de licence qui (1) créent ou impliquent directement ou indirectement pour Philips des obligations se
rapportant à ce logiciel et/ou à des œuvres qui en sont déries; ou (2) donnent des droits ou des immunités, ou
bien impliquent la concession de droits ou dimmunis à des tiers, en vertu des droits de propriété intellectuelle du
logiciel ou dœuvres qui en sont dérivées.
Note : J’ai nalement opté pour le maintien de « open-source » en me référant à des textes à caracre juridique en
la matre, émanant d’organisations comme Linux France. Les termes ‘libre’ et ‘ouvert’ sont souvent interchangeables
et prêtent à confusion. C’est pourquoi, en labsence de consensus, je pre utiliser le mot anglais. Le seul probme
est que la terminologie doit concorder avec celle de la documentation (cf. (a)) que je n’ai pas pu consulter.
6. siliation. Le présent Contrat entre en vigueur à compter de l’installation ou de la premre utilisation du Logiciel et
prend n (i) à la disction de Philips du fait de votre manquement à certaines dispositions du Contrat ou (ii) dès la
destruction de tous les exemplaires du Logiciel et de la documentation le qui vous est fournie par Philips. Les droits
de Philips et vos obligations demeurent après la résiliation du psent Contrat.
7. Mises à jour. Philips peut, à son entre discrétion, mettre à votre disposition des mises à jour du Logiciel sur un site
Internet ou par d’autres moyens. Ces mises à jour peuvent être mises à disposition conforment aux dispositions
du présent Contrat ou soumises à votre acceptation d’un autre contrat.
8. Services d’assistance. Philips n’est pas obligé d’assurer l’assistance technique ou autre (« Services d’assistance ») du
Logiciel. Si Philips vous fournit des Services d’assistance, ceux-ci seront régis par des dispositions distinctes à convenir
entre Philips et vous.
9. Garantie limie du Logiciel. Philips fournit le Logiciel « en l’état » et sans garantie. Toutefois, le Logiciel fonctionnera
pour l’essentiel conforment à la documentation accompagnant le Logiciel pendant quatre-vingt dix (90) jours
à compter du premier téchargement, de la premre installation ou de la premre utilisation du Logiciel, selon
l’événement intervenant en premier. La seule responsabilité de Philips et votre recours exclusif en cas de violation
de la garantie sera , au choix de Philips, (i) le remboursement du prix que vous avez payé pour le Logiciel (le cas
écant) ou (b) la réparation ou le remplacement du Logiciel non conforme à la garantie exposée dans le psent
Contrat et retourné à Philips avec une copie de votre reçu. Cette garantie limie ne s’appliquera pas si le défaut du
Logiciel résulte d’un accident, de mauvais traitements ou d’une mauvaise utilisation. Tout Logiciel de remplacement
sera garanti pour la durée la plus longue à choisir entre la période résiduelle de la garantie initiale ou trente
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